Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA SAVEURS
Mme. CATHERINE LEGENDRE, Agissant pour le compte de la société "CLEMAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3944019
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
PASTA SAVEURS de CATHERINE LEGENDRE

Présentation de la marque PASTA SAVEURS

Déposée le 5 septembre 2012 par madame CATHERINE LEGENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASTA SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est madame CATHERINE LEGENDRE domicilié(e) 35 rue principale - 57645 - NOISSEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHERINE LEGENDRE domicilié(e) 35 rue principale - 57645 - NOISSEVILLE - France.

La marque PASTA SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA SAVEURS est expirée depuis le 5 septembre 2022.


Mme. CATHERINE LEGENDRE, Agissant pour le compte de la société "CLEMAT" en cours de formation - 35 rue principale - 57645 - NOISSEVILLE - France


Mme. CATHERINE LEGENDRE - 35 rue principale - 57645 - NOISSEVILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.