Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS CURIEUX DU PATRIMOINE *OBSERVER LA NATURE, COMPRENDRE LE PATRIMOINE*
Mlle catherine lédé

Numéro de dépôt :
3921518
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
LES PETITS CURIEUX DU PATRIMOINE *OBSERVER LA NATURE, COMPRENDRE LE PATRIMOINE* de catherine lédé

Présentation de la marque LES PETITS CURIEUX DU PATRIMOINE *OBSERVER LA NATURE, COMPRENDRE LE PATRIMOINE*

Déposée le 22 mai 2012 par mademoiselle catherine lédé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES PETITS CURIEUX DU PATRIMOINE *OBSERVER LA NATURE, COMPRENDRE LE PATRIMOINE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est mademoiselle catherine lédé domicilié(e) rue Emile Roudié - 12320 - Conques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle catherine lédé domicilié(e) rue Emile Roudié - 12320 - Conques - France.

La marque LES PETITS CURIEUX DU PATRIMOINE *OBSERVER LA NATURE, COMPRENDRE LE PATRIMOINE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS CURIEUX DU PATRIMOINE *OBSERVER LA NATURE, COMPRENDRE LE PATRIMOINE* est expirée depuis le 22 mai 2022.


Mlle catherine lédé - rue Emile Roudié - 12320 - Conques - France


Mlle catherine lédé - rue Emile Roudié - 12320 - Conques - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.