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Marques déposées par madame Catherine Laville
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BATRA SUTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATRA SUTRA
Mme. Catherine Laville

Numéro de dépôt :
4011906
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
BATRA SUTRA de Catherine Laville

Présentation de la marque BATRA SUTRA

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par madame Catherine Laville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATRA SUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est madame Catherine Laville domicilié(e) Domaine de Costefrede, Chemin des Campanets - 13610 - LE PUY STE REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Laville domicilié(e) Domaine de Costefrede, Chemin des Campanets - 13610 - LE PUY STE REPARADE - France.

La marque BATRA SUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATRA SUTRA est expirée depuis le 12 juin 2023.


Mme. Catherine Laville - Domaine de Costefrede, Chemin des Campanets - 13610 - LE PUY STE REPARADE - France


Mme. Catherine Laville - Domaine de Costefrede, Chemin des Campanets - 13610 - LE PUY STE REPARADE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Papier ; carton ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques.