Déposée le 29 juin 2006 par la société Catherine Lapopin Brebion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOMENTS ENCHANTES »
Le déposant est la société Catherine Lapopin Brebion domicilié(e) 24 chemin des justices,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 605 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Lapopin Brebion domicilié(e) 24 chemin des justices,25000 BESANCON - 25000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTS ENCHANTES est expirée depuis le 29 juin 2016.
Catherine Lapopin Brebion - 24 chemin des justices,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 444605174
Catherine Lapopin Brebion - 24 chemin des justices,25000 BESANCON - 25000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;Divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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