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Marques déposées par madame Catherine Kesy
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DaMoiZelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DaMoiZelle
Mme. Catherine Kesy

Numéro de dépôt :
3911218
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
DaMoiZelle de Catherine Kesy

Présentation de la marque DaMoiZelle

Déposée le 6 avril 2012 par madame Catherine Kesy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DaMoiZelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est madame Catherine Kesy domicilié(e) 5 allée des chênes verts - 57180 - Terville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Kesy domicilié(e) 5 allée des chênes verts - 57180 - Terville - France.

La marque DaMoiZelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DaMoiZelle est expirée depuis le 6 avril 2022.


Mme. Catherine Kesy - 5 allée des chênes verts - 57180 - Terville - France


Mme. Catherine Kesy - 5 allée des chênes verts - 57180 - Terville - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.