Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES D OC IMMOBILIER MAISONS DE CARACTERE
Mlle Catherine JOUSSELIN

Numéro de dépôt :
4242175
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2026
TERRES D OC IMMOBILIER MAISONS DE CARACTERE de Catherine JOUSSELIN

Présentation de la marque TERRES D OC IMMOBILIER MAISONS DE CARACTERE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par mademoiselle Catherine JOUSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES D OC IMMOBILIER MAISONS DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est mademoiselle Catherine JOUSSELIN domicilié(e) 6 RUE MIRABEAU - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Catherine JOUSSELIN domicilié(e) 6 RUE MIRABEAU - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque TERRES D OC IMMOBILIER MAISONS DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D OC IMMOBILIER MAISONS DE CARACTERE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.


Mlle Catherine JOUSSELIN - 6 RUE MIRABEAU - 66000 - PERPIGNAN - France


Mlle Catherine JOUSSELIN - 6 RUE MIRABEAU - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .