Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'écriturière
Mme. Catherine ISAAC

Numéro de dépôt :
4092474
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
L\'écriturière de Catherine ISAAC

Présentation de la marque L'écriturière

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par madame Catherine ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'écriturière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est madame Catherine ISAAC domicilié(e) Appartement 4, 5 rue Coupefer - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine ISAAC domicilié(e) Appartement 4, 5 rue Coupefer - 31300 - Toulouse - France.

La marque L'écriturière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'écriturière est expirée depuis le 21 mai 2024.


Mme. Catherine ISAAC - Appartement 4, 5 rue Coupefer - 31300 - Toulouse - France


Mme. Catherine ISAAC - Appartement 4, 5 rue Coupefer - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

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