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Marques déposées par madame Catherine Hertault
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SoCat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoCat
Mme. Catherine Hertault

Numéro de dépôt :
4351701
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027

Présentation de la marque SoCat

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par madame Catherine Hertault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoCat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Catherine Hertault domicilié(e) 95 Rue Duhesme - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Hertault domicilié(e) 95 Rue Duhesme - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SoCat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 15 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoCat arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.


Mme. Catherine Hertault - 95 Rue Duhesme - 75018 - Paris - France


Mme. Catherine Hertault - 95 Rue Duhesme - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Boîtes à musique ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; balles et ballons de jeux .