Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CATHERINE HEMON
/
home&sea
Marque expirée - Marque en non vigueur

home&sea
CATHERINE HEMON

Numéro de dépôt :
3691283
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/11/2019
home&sea de CATHERINE HEMON

Présentation de la marque home&sea

Déposée le 16 novembre 2009 par CATHERINE HEMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « home&sea »

Le déposant est CATHERINE HEMON domicilié(e) 22 RUE DIANE - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE HEMON domicilié(e) 22 RUE DIANE - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque home&sea est expirée depuis le 16 novembre 2019.


CATHERINE HEMON - 22 RUE DIANE - 44300 - NANTES - France


CATHERINE HEMON - 22 RUE DIANE - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).