Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COURSIVE
Numéro de dépôt :
1585925
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2000
Présentation de la marque LA COURSIVE
Déposée le 9 janvier 1990 par madame Catherine HAAS épouse HECKENDORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COURSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COURSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206507 - Publication au BOPI 1996-09-23