Marque enregistrée - Marque en vigueur

Catherine Gran
Madame Catherine Gran

Numéro de dépôt :
4556590
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
Catherine Gran de Catherine Gran

Présentation de la marque Catherine Gran

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par madame Catherine Gran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Catherine Gran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est madame Catherine Gran domicilié(e) 46 Rue de la Sante - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Gran domicilié(e) 46 Rue de la Sante - 75014 - Paris - France.

La marque Catherine Gran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catherine Gran arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.


Madame Catherine Gran - 46 Rue de la Sante - 75014 - Paris - France


Madame Catherine Gran - 46 Rue de la Sante - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.