Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Rosée
catherine godefroy, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation
tony godefroy, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation
vincent ragon, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3670058
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Rosée de catherine godefroy

Présentation de la marque La Rosée

Déposée le 10 août 2009 par catherine godefroy, tony godefroy, vincent ragon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rosée »

Les déposants sont catherine godefroy, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation domicilié(e) 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France, tony godefroy, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation domicilié(e) 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France, vincent ragon, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation domicilié(e) 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, catherine godefroy domicilié(e) 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


catherine godefroy, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation - 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France

tony godefroy, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation - 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France

vincent ragon, Agissant pour le compte de la société “ la rosée ” en cours de formation - 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France


catherine godefroy - 6 la grange vimont - 27600 - ST AUBIN/GAILLON - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523858 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Fleuriste, paysasiste intérieur et extérieur, décoration intérieure et extérieure, évenmentiel, traiteur ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Création, fabrication, vente, location, formation.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.