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Marques déposées par catherine Girault
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Le Jardin de Pomone
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Jardin de Pomone
catherine Girault
Jean-Yves Maisonneuve

Numéro de dépôt :
3454441
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
Le Jardin de Pomone de catherine Girault

Présentation de la marque Le Jardin de Pomone

Déposée le 2 octobre 2006 par catherine Girault et Jean-Yves Maisonneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jardin de Pomone »

Les déposants sont catherine Girault domicilié(e) 12 rue du château d'eau-la Fayolle,17400 ST DENIS DU PIN - 17400 - France et Jean-Yves Maisonneuve domicilié(e) 12 rue du château d'eau-la Fayolle,17400 ST DENIS DU PIN - 17400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, catherine Girault domicilié(e) 12 rue du château d'eau-la Fayolle,17400 ST DENIS DU PIN - 17400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Pomone est expirée depuis le 2 octobre 2016.


catherine Girault - 12 rue du château d'eau-la Fayolle,17400 ST DENIS DU PIN - 17400 - France

Jean-Yves Maisonneuve - 12 rue du château d'eau-la Fayolle,17400 ST DENIS DU PIN - 17400 - France


catherine Girault - 12 rue du château d'eau-la Fayolle,17400 ST DENIS DU PIN - 17400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.