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Marques déposées par CATHERINE GERVAISE
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H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS
CATHERINE GERVAISE

Numéro de dépôt :
3465800
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/11/2016
H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS de CATHERINE GERVAISE

Présentation de la marque H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS

Déposée le 28 novembre 2006 par CATHERINE GERVAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS »

Le déposant est CATHERINE GERVAISE domicilié(e) 0 LIEU DIT MILLADE,32190 PRENERON - 32190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE GERVAISE domicilié(e) 0 LIEU DIT MILLADE,32190 PRENERON - 32190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27 31 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS est expirée depuis le 28 novembre 2016.

CATHERINE GERVAISE a également déposé les autres marques suivantes : confotech


CATHERINE GERVAISE - 0 LIEU DIT MILLADE,32190 PRENERON - 32190 - France


CATHERINE GERVAISE - 0 LIEU DIT MILLADE,32190 PRENERON - 32190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction maison ossature bois ;

Meubles ; commodes ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;

Bois bruts ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.