Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couleur GARDEN Des couleurs dans votre jardin
Catherine GANDON
Patrick BURDERON

Numéro de dépôt :
3876369
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/11/2021
couleur GARDEN Des couleurs dans votre jardin de Catherine GANDON

Présentation de la marque couleur GARDEN Des couleurs dans votre jardin

Déposée le 23 novembre 2011 par Catherine GANDON et Patrick BURDERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « couleur GARDEN Des couleurs dans votre jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont Catherine GANDON domicilié(e) 5 chemin de la tactière - 44470 - CARQUEFOU - France et Patrick BURDERON domicilié(e) 1 impasse du jura - 01800 - CHARNOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André LEFEUVRE domicilié(e) 30 route de Saint Joseph - 44300 - NANTES - France.

La marque couleur GARDEN Des couleurs dans votre jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleur GARDEN Des couleurs dans votre jardin est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Catherine GANDON a également déposé les autres marques suivantes : TANGO , RUMBA , SAMBAGRILL , CHACHA , SALSA


Catherine GANDON - 5 chemin de la tactière - 44470 - CARQUEFOU - France

Patrick BURDERON - 1 impasse du jura - 01800 - CHARNOZ - France


André LEFEUVRE - 30 route de Saint Joseph - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Jouets, jeux portiques en bois et structures métallique, bac à sables.