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Marques déposées par catherine FORGEOIS
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le bois des Songes
Marque expirée - Marque en non vigueur

le bois des Songes
catherine FORGEOIS Agissant pour le compte de la société “ Le bois des songes ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3509963
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/06/2017
le bois des Songes de catherine FORGEOIS

Présentation de la marque le bois des Songes

Déposée le 28 juin 2007 par catherine FORGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « le bois des Songes »

Le déposant est catherine FORGEOIS Agissant pour le compte de la société “ Le bois des songes ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue des jardins,67370 STUTZHEIM - 67370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, catherine FORGEOIS domicilié(e) 5 rue des jardins,67370 STUTZHEIM - 67370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bois des Songes est expirée depuis le 28 juin 2017.


catherine FORGEOIS Agissant pour le compte de la société “ Le bois des songes ” en cours de formation - 5 rue des jardins,67370 STUTZHEIM - 67370 - France


catherine FORGEOIS - 5 rue des jardins,67370 STUTZHEIM - 67370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 31 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541704 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Armoires, lit, chevets, bureaux, tables, buffets ; coffres à jouets, coffres non métalliques.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).