Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION PROVENCE
Catherine Feuillas

Numéro de dépôt :
3760587
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2020
VERSION PROVENCE de Catherine Feuillas

Présentation de la marque VERSION PROVENCE

Déposée par voie électronique le 16 août 2010 par Catherine Feuillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSION PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Catherine Feuillas domicilié(e) 8 bis Rue Rempart de la Ligne - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Feuillas domicilié(e) 8 bis Rue Rempart de la Ligne - 84000 - Avignon - France.

La marque VERSION PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION PROVENCE est expirée depuis le 16 août 2020.


Catherine Feuillas - 8 bis Rue Rempart de la Ligne - 84000 - Avignon - France


Catherine Feuillas - 8 bis Rue Rempart de la Ligne - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.