Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conscience Génosomatique
Mme. Catherine Fauconnier

Numéro de dépôt :
4130508
Date de dépôt :
01/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2024
Conscience Génosomatique de Catherine Fauconnier

Présentation de la marque Conscience Génosomatique

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2014 par madame Catherine Fauconnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conscience Génosomatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est madame Catherine Fauconnier domicilié(e) 62 Rue Crozatier - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Fauconnier domicilié(e) 62 Rue Crozatier - 75012 - Paris - France.

La marque Conscience Génosomatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conscience Génosomatique est expirée depuis le 1 novembre 2024.


Mme. Catherine Fauconnier - 62 Rue Crozatier - 75012 - Paris - France


Mme. Catherine Fauconnier - 62 Rue Crozatier - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

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