CATHERINE ET PASCAL ROGER EARL gerant : M. Pascal ROGER
Numéro de dépôt :
3367372
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
Présentation de la marque TERRES D'UZES
Déposée le 23 juin 2005 par CATHERINE ET PASCAL ROGER EARL gerant : M. Pascal ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES D'UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est CATHERINE ET PASCAL ROGER EARL gerant : M. Pascal ROGER domicilié(e) 2 rue de l'Arceau,30700 ARPAILLARGUES ET AUREILLAC - 30700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES domicilié(e) 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France.
La marque TERRES D'UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'UZES est expirée depuis le 23 juin 2015.
CATHERINE ET PASCAL ROGER EARL gerant : M. Pascal ROGER - 2 rue de l'Arceau,30700 ARPAILLARGUES ET AUREILLAC - 30700 - France
S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES - 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France
Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429624 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Confitures, huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olive), sirops, digestifs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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