Cycle Philosophie de la Médiation et Ethique du Médiateur
Présentation de la marque Cycle Philosophie de la Médiation et Ethique du Médiateur
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par madame CATHERINE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cycle Philosophie de la Médiation et Ethique du Médiateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cycle Philosophie de la Médiation et Ethique du Médiateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cycle Philosophie de la Médiation et Ethique du Médiateur arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.
CATHERINE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36