CEMA Centre d'Enseignement des Modes Amiables
Présentation de la marque CEMA Centre d'Enseignement des Modes Amiables
Déposée par voie électronique le 21 avril 2019 par madame Catherine EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEMA Centre d'Enseignement des Modes Amiables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEMA Centre d'Enseignement des Modes Amiables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMA Centre d'Enseignement des Modes Amiables arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.
Catherine EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32