Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBELE ENVIRONNEMENT
Catherine DUMOUCHEL
Catherine FRANA
Simonne DUMOUCHEL

Numéro de dépôt :
99799586
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque CYBELE ENVIRONNEMENT

Déposée le 24 juin 1999 par Catherine DUMOUCHEL, Catherine FRANA, Simonne DUMOUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBELE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Les déposants sont Catherine DUMOUCHEL, domicilié(e) 9 rue E. Vallerand, 94100 ST Maur - France, Catherine FRANA, domicilié(e) 9 rue E. Vallerand, 94100 ST Maur - France, Simonne DUMOUCHEL, domicilié(e) 10 place Allende, 94100 ST Maur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DUMOUCHEL - France.

La marque CYBELE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBELE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 24 juin 2009.

Catherine DUMOUCHEL a également déposé les autres marques suivantes : ITINERAIRES PERFORMANCES , DYAD ITINERAIRES PERFORMANCES


Catherine DUMOUCHEL - 9 rue E. Vallerand, 94100 ST Maur - France

Catherine FRANA - 9 rue E. Vallerand, 94100 ST Maur - France

Simonne DUMOUCHEL - 10 place Allende, 94100 ST Maur - France


Catherine DUMOUCHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Planches en matière plastique recyclée. Palettes en matière plastique recyclée. Paillettes en plastique recyclé. Recyclage d'ordures et de déchets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.