Marque expirée - Marque en non vigueur

C CD
Catherine DUHAMEL

Numéro de dépôt :
3542989
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
C CD de Catherine DUHAMEL

Présentation de la marque C CD

Déposée le 7 décembre 2007 par Catherine DUHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CD »

Le déposant est Catherine DUHAMEL domicilié(e) 3999 route de neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, trois soeurs et un frère domicilié(e) 3999 route de neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CD est expirée depuis le 7 décembre 2017.


Catherine DUHAMEL - 3999 route de neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


trois soeurs et un frère - 3999 route de neufchatel,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Porcelaine ;

Couture.