ALEPH ANIMATION ANIMATION COMMERCIALE ET FORMATION
Présentation de la marque ALEPH ANIMATION ANIMATION COMMERCIALE ET FORMATION
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2009 par Catherine DUCATEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALEPH ANIMATION ANIMATION COMMERCIALE ET FORMATION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEPH ANIMATION ANIMATION COMMERCIALE ET FORMATION est expirée depuis le 23 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 3 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°523105 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03