Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE DE GRENOBLE
Catherine Do, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation
Mathias Perrette, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation
Thomas Mathieu, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3808259
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
UNIVERSITE DE GRENOBLE de Catherine Do

Présentation de la marque UNIVERSITE DE GRENOBLE

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par Catherine Do, Mathias Perrette, Thomas Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERSITE DE GRENOBLE »

Les déposants sont Catherine Do, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation domicilié(e) 35 rue Humbert II - 38000 - Grenoble - France, Mathias Perrette, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation domicilié(e) 35 rue Humbert II - 38000 - Grenoble - France, Thomas Mathieu, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation domicilié(e) 8 rue Charrel - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathias Perrette domicilié(e) 35 Humbert II - 38000 - Grenoble - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25


Catherine Do, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation - 35 rue Humbert II - 38000 - Grenoble - France

Mathias Perrette, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation - 35 rue Humbert II - 38000 - Grenoble - France

Thomas Mathieu, Agissant pour le compte de la société "OS Clothing" en cours de formation - 8 rue Charrel - 38000 - Grenoble - France


Mathias Perrette - 35 Humbert II - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561183 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.