Marque enregistrée - Marque en vigueur

camp Aucels; domaine de Campaucels; lou campo de Aucels; Campaucels;
Mlle catherine do

Numéro de dépôt :
4218258
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
camp Aucels; domaine de Campaucels; lou campo de Aucels; Campaucels; de catherine do

Présentation de la marque camp Aucels; domaine de Campaucels; lou campo de Aucels; Campaucels;

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par mademoiselle catherine do auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « camp Aucels; domaine de Campaucels; lou campo de Aucels; Campaucels; » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle catherine do domicilié(e) domaine de campaucels, campaucels - 34530 - montagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle catherine do domicilié(e) domaine de campaucels, campaucels - 34530 - montagnac - France.

La marque camp Aucels; domaine de Campaucels; lou campo de Aucels; Campaucels; a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque camp Aucels; domaine de Campaucels; lou campo de Aucels; Campaucels; arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.


Mlle catherine do - domaine de campaucels, campaucels - 34530 - montagnac - France


Mlle catherine do - domaine de campaucels, campaucels - 34530 - montagnac - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.