Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Catherine Deulofeu
/
photobay
Marque expirée - Marque en non vigueur

photobay
Catherine Deulofeu

Numéro de dépôt :
3639817
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
photobay de Catherine Deulofeu

Présentation de la marque photobay

Déposée le 26 mars 2009 par Catherine Deulofeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « photobay »

Le déposant est Catherine Deulofeu domicilié(e) RD 104 La Durinette,84570 VILLES SUR AUZON - 84570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Deulofeu domicilié(e) RD 104 La Durinette,84570 VILLES SUR AUZON - 84570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque photobay est expirée depuis le 26 mars 2019.

Catherine Deulofeu a également déposé les autres marques suivantes : BIOSPHOTO


Catherine Deulofeu - RD 104 La Durinette,84570 VILLES SUR AUZON - 84570 - France


Catherine Deulofeu - RD 104 La Durinette,84570 VILLES SUR AUZON - 84570 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559065 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.