Déposée le 9 juillet 2002 par Catherine DENZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSION-NEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est Catherine DENZA domicilié(e) 7, rue Vauconsant,95110 SANNOIS - 95110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DENZA domicilié(e) Résidence Normandie 7, rue Vauconsant,95110 SANNOIS - 95110 - France.
La marque PASSION-NEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION-NEZ est expirée depuis le 9 juillet 2012.
Catherine DENZA a également déposé les autres marques suivantes : OSMOSE , BIEN , GRAND CONFORT
Catherine DENZA - 7, rue Vauconsant,95110 SANNOIS - 95110 - France
Catherine DENZA - Résidence Normandie 7, rue Vauconsant,95110 SANNOIS - 95110 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368710 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409148 - Publication au BOPI 2005-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529049 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Produits de parfumerie, huiles essentielles, aromates ; Disques-compacts ; Matériel d'enseignement sous forme de jeu ; Appareils de jeux électronique autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Services d'éducation à savoir organisme de formation pour adultes et enfants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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