Catherine DELAITRE Agissant pour le compte de la société “ CAPERDEL ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3464393
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/11/2016
Présentation de la marque Thés Kanzen
Déposée le 22 novembre 2006 par Catherine DELAITRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Thés Kanzen »
Le déposant est Catherine DELAITRE Agissant pour le compte de la société “ CAPERDEL ” en cours de formation domicilié(e) 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAITRE domicilié(e) 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thés Kanzen est expirée depuis le 22 novembre 2016.
Catherine DELAITRE a également déposé les autres marques suivantes : Thés Absolus
Catherine DELAITRE Agissant pour le compte de la société “ CAPERDEL ” en cours de formation - 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France
Catherine DELAITRE - 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 17 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°452541 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 25 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501224 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Filtres pour le thé en papier ;
Passoires pour le thé en bambou ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Boîtes pour conserver le thé en tous matériaux à l'exception des métaux précieux passoires et filtres pour le thé en verre ;
Filtres pour le thé en tissu ;
Thé ; sucre ; confiserie ; glaces comestibles ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de thé ; boissons à base de plantes à infuser non médicinales ; plantes à infuser non médicinales.
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