Marque expirée - Marque en non vigueur

Thés Kanzen
Catherine DELAITRE Agissant pour le compte de la société “ CAPERDEL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3464393
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/11/2016
Thés Kanzen de Catherine DELAITRE

Présentation de la marque Thés Kanzen

Déposée le 22 novembre 2006 par Catherine DELAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Thés Kanzen »

Le déposant est Catherine DELAITRE Agissant pour le compte de la société “ CAPERDEL ” en cours de formation domicilié(e) 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAITRE domicilié(e) 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thés Kanzen est expirée depuis le 22 novembre 2016.

Catherine DELAITRE a également déposé les autres marques suivantes : Thés Absolus


Catherine DELAITRE Agissant pour le compte de la société “ CAPERDEL ” en cours de formation - 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France


Catherine DELAITRE - 1190 Route du Puy,06670 SAINT MARTIN DU VAR - 06670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 17 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°452541 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 25 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501224 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Filtres pour le thé en papier ;

Passoires pour le thé en bambou ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Boîtes pour conserver le thé en tous matériaux à l'exception des métaux précieux passoires et filtres pour le thé en verre ;

Filtres pour le thé en tissu ;

Thé ; sucre ; confiserie ; glaces comestibles ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de thé ; boissons à base de plantes à infuser non médicinales ; plantes à infuser non médicinales.