Marque expirée - Marque en non vigueur

PANIBIO.COM
CATHERINE DEGERT, Agissant pour le compte de la société “ LE PLEIN DE NATURE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3715814
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
PANIBIO.COM de CATHERINE DEGERT

Présentation de la marque PANIBIO.COM

Déposée le 23 février 2010 par CATHERINE DEGERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIBIO.COM »

Le déposant est CATHERINE DEGERT, Agissant pour le compte de la société “ LE PLEIN DE NATURE ” en cours de formation domicilié(e) 493 ROUTE DE POYARTIN - 40180 - SORT EN CHALOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE DEGERT domicilié(e) 493 ROUTE DE POYARTIN - 40180 - SORT EN CHALOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIBIO.COM est expirée depuis le 23 février 2020.

CATHERINE DEGERT a également déposé les autres marques suivantes : PANIBIO , LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST


CATHERINE DEGERT, Agissant pour le compte de la société “ LE PLEIN DE NATURE ” en cours de formation - 493 ROUTE DE POYARTIN - 40180 - SORT EN CHALOSSE - France


CATHERINE DEGERT - 493 ROUTE DE POYARTIN - 40180 - SORT EN CHALOSSE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.