Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CATHERINE DEGERT
/
LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST
CATHERINE DEGERT

Numéro de dépôt :
4344970
Date de dépôt :
11/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2027
LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST de CATHERINE DEGERT

Présentation de la marque LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST

Déposée par voie électronique le 11 mars 2017 par CATHERINE DEGERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est CATHERINE DEGERT domicilié(e) 493 ROUTE DE POYARTIN - 40180 - SORT EN CHALOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DEGERT domicilié(e) 493 Route de Poyartin - 40180 - SORT-EN-CHALOSSE - France.

La marque LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIMENT DOUX DU SUD OUEST arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.

CATHERINE DEGERT a également déposé les autres marques suivantes : PANIBIO.COM , PANIBIO


CATHERINE DEGERT - 493 ROUTE DE POYARTIN - 40180 - SORT EN CHALOSSE - France


Catherine DEGERT - 493 Route de Poyartin - 40180 - SORT-EN-CHALOSSE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; oeufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles à usage alimentaire ; beurre  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture  ; animaux vivants  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ; céréales en grains non travaillés.