Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAMÉLINE
Mme. Catherine DEFRANCE

Numéro de dépôt :
4279225
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
CARAMÉLINE de Catherine DEFRANCE

Présentation de la marque CARAMÉLINE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par madame Catherine DEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAMÉLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est madame Catherine DEFRANCE domicilié(e) 3 CHEMIN de la Nied - 57530 - SILLY-SUR-NIED - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine DEFRANCE domicilié(e) 3 CHEMIN de la Nied - 57530 - SILLY-SUR-NIED - France.

La marque CARAMÉLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMÉLINE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.


Mme. Catherine DEFRANCE - 3 CHEMIN de la Nied - 57530 - SILLY-SUR-NIED - France


Mme. Catherine DEFRANCE - 3 CHEMIN de la Nied - 57530 - SILLY-SUR-NIED - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Confiserie ; sucreries.