Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Catherine DECOUIS
/
DECO CARCASSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECO CARCASSE
Catherine DECOUIS
Michel DECOUIS

Numéro de dépôt :
3743221
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DECO CARCASSE de Catherine DECOUIS

Présentation de la marque DECO CARCASSE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par Catherine DECOUIS et Michel DECOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECO CARCASSE »

Les déposants sont Catherine DECOUIS domicilié(e) 29 de Lorraine - 11000 - CARCASSONNE - France et Michel DECOUIS domicilié(e) 29 de Lorraine - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DECOUIS domicilié(e) 29 de Lorraine - 11000 - CARCASSONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 28


Catherine DECOUIS - 29 de Lorraine - 11000 - CARCASSONNE - France

Michel DECOUIS - 29 de Lorraine - 11000 - CARCASSONNE - France


Catherine DECOUIS - 29 de Lorraine - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 14 juin 2011 - Rejet total n°550942 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 14 juin 2011 - Demande de relevé de déchéance n°550921 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 27 juin 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°551924 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; sièges ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).