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Marques déposées par madame Catherine DACQUAIT
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BE BY CAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE BY CAT
Mme. Catherine DACQUAIT

Numéro de dépôt :
3963602
Date de dépôt :
25/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2022
BE BY CAT de Catherine DACQUAIT

Présentation de la marque BE BY CAT

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2012 par madame Catherine DACQUAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE BY CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est madame Catherine DACQUAIT domicilié(e) 10T rue de la Molle - 13100 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine DACQUAIT domicilié(e) 10T rue de la Molle - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque BE BY CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE BY CAT est expirée depuis le 25 novembre 2022.


Mme. Catherine DACQUAIT - 10T rue de la Molle - 13100 - Aix-en-Provence - France


Mme. Catherine DACQUAIT - 10T rue de la Molle - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles.