Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHERINE D ORTOLI
Mme. Catherine D'ORTOLI

Numéro de dépôt :
4048619
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
CATHERINE D ORTOLI de Catherine D\'ORTOLI

Présentation de la marque CATHERINE D ORTOLI

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par madame Catherine D'ORTOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATHERINE D ORTOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame Catherine D'ORTOLI domicilié(e) 1 TRAVERSE DE LA FAUSSE MONNAIE - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GILDAS ANDRE, Avocats, M. GILDAS ANDRE domicilié(e) 2 PLACE FELIX BARET - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque CATHERINE D ORTOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHERINE D ORTOLI est expirée depuis le 20 novembre 2023.


Mme. Catherine D'ORTOLI - 1 TRAVERSE DE LA FAUSSE MONNAIE - 13007 - MARSEILLE - France


SELARL GILDAS ANDRE, Avocats, M. GILDAS ANDRE - 2 PLACE FELIX BARET - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; nappes ; serviettes (tissu) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.