Marque enregistrée - Marque en vigueur

Catherine d'Anselme Faire le Bien par le Beau
Madame Catherine d'Anselme

Numéro de dépôt :
4611763
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
Catherine d\'Anselme Faire le Bien par le Beau de Catherine d\'Anselme

Présentation de la marque Catherine d'Anselme Faire le Bien par le Beau

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par madame Catherine d'Anselme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Catherine d'Anselme Faire le Bien par le Beau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame Catherine d'Anselme domicilié(e) 6 rue Raffet - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine d'Anselme domicilié(e) 6 rue Raffet - 75016 - Paris - France.

La marque Catherine d'Anselme Faire le Bien par le Beau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611763.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catherine d'Anselme Faire le Bien par le Beau arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.


Madame Catherine d'Anselme - 6 rue Raffet - 75016 - Paris - France


Madame Catherine d'Anselme - 6 rue Raffet - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

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