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Marques déposées par Catherine Cornibert
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ACS AGENCE CONSEIL SANTE OFFICINE & MEDICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACS AGENCE CONSEIL SANTE OFFICINE & MEDICAL
Catherine Cornibert
Marie-Hélène BRUN

Numéro de dépôt :
3681609
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2019
ACS AGENCE CONSEIL SANTE OFFICINE & MEDICAL de Catherine Cornibert

Présentation de la marque ACS AGENCE CONSEIL SANTE OFFICINE & MEDICAL

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2009 par Catherine Cornibert et Marie-Hélène BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS AGENCE CONSEIL SANTE OFFICINE & MEDICAL »

Les déposants sont Catherine Cornibert domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France et Marie-Hélène BRUN domicilié(e) 25 rue des Epinettes - 94410 - Saint Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Cornibert domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS AGENCE CONSEIL SANTE OFFICINE & MEDICAL est expirée depuis le 7 octobre 2019.


Catherine Cornibert - 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France

Marie-Hélène BRUN - 25 rue des Epinettes - 94410 - Saint Maurice - France


Catherine Cornibert - 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560815 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Promotion des ventes pour les tiers ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;Transmission d'informations, de sons et d'images sur internet Organisation de forum de discussion sur internet ;

Formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;Création et entretien de sites web pour les tiers ;

Conseils en propriété intellectuelle.