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Marques déposées par Catherine CHARLES
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CV PAYSAGE – CaloriVert PAYSAGE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CV PAYSAGE – CaloriVert PAYSAGE
Catherine CHARLES

Numéro de dépôt :
3599043
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CV PAYSAGE – CaloriVert PAYSAGE de Catherine CHARLES

Présentation de la marque CV PAYSAGE – CaloriVert PAYSAGE

Déposée le 16 septembre 2008 par Catherine CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CV PAYSAGE – CaloriVert PAYSAGE »

Le déposant est Catherine CHARLES domicilié(e) 22 Route de CAILLON,33240 ST LAURENT D'ARCE - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine CHARLES domicilié(e) 22 Route de CAILLON,33240 ST LAURENT D'ARCE - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque CV PAYSAGE – CaloriVert PAYSAGE est expirée depuis le 16 septembre 2018.

Catherine CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : CaloriVert


Catherine CHARLES - 22 Route de CAILLON,33240 ST LAURENT D'ARCE - 33240 - France


Catherine CHARLES - 22 Route de CAILLON,33240 ST LAURENT D'ARCE - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 5 novembre 2009 - Renonciation totale n°509350 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.