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Marques déposées par madame catherine chancel
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CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION
Mme. catherine chancel, Agissant pour le compte de la société "eurl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4070186
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION de catherine chancel

Présentation de la marque CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par madame catherine chancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est madame catherine chancel domicilié(e) Chateau de Cuire, 1B Montée des Forts - 69300 - Caluire et Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. catherine chancel domicilié(e) Chateau de Cuire, 1B Montée des Forts - 69300 - Caluire et Cuire - France.

La marque CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHERINE CHANCEL JOAILLERIE CREATION est expirée depuis le 20 février 2024.


Mme. catherine chancel, Agissant pour le compte de la société "eurl" en cours de formation - Chateau de Cuire, 1B Montée des Forts - 69300 - Caluire et Cuire - France


Mme. catherine chancel - Chateau de Cuire, 1B Montée des Forts - 69300 - Caluire et Cuire - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 6 janvier 2016 - Immatriculation de société n°660377 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.