Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHERINE CHABAUD
Catherine CHABAUD

Numéro de dépôt :
97685091
Date de dépôt :
01/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2007

Présentation de la marque CATHERINE CHABAUD

Déposée le 1 juillet 1997 par Catherine CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATHERINE CHABAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est Catherine CHABAUD, domicilié(e) 84, Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CATHERINE CHABAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHERINE CHABAUD est expirée depuis le 1 juillet 2007.

Catherine CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : ACCOSTAGES


Catherine CHABAUD - 84, Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits antisolaires; cirages et crèmes pour chaussures; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; appareils pour le traitement de l'information; appareils pour l'amplification du son; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes vidéo; disques compacts audio et vidéo; chargeurs de disques (informatique); disques magnétiques; disques optiques; disques optiques compacts; disquettes souples; supports de données magnétiques; supports de données optiques; écrans de projection; encodeurs magnétiques; appareils pour l'enregistrement des sons; supports d'enregistrements sonores; imprimantes d'ordinateurs; circuits imprimés; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs de campeurs; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; sacs à dos; sacs de sport; sacoches pour bicyclettes. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, anoraks, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée); vêtements d'escalade, de randonnées. Jeux, jouets, ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l'exceptiondes vêtements, chaussures, tapis); bottines-patins (combinés); gants de boxe; ailes-delta; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; bobsleighs; cerfs-volants; tournettes pour cerfs volants; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes, balles de jeu; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; body board; tubas; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères; arcs; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); toboggan pour piscines; planches à roulettes; farces et attrapes; balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs; (exerciseurs); armes d'escrime; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); tables pour le tennis de table; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); trottinettes;décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, lyophilisés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson; charcuterie. Café; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines; préparations à base de céréales; pain dit viennois , biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons; boissons à base de café, thé; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre; vinaigre; sauces; épices; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte d'amandes. Education; institutions d'enseignement; enseignement par correspondance; formation; divertissement; parcs d'attractions; services de casino (jeux); clubs de santé (mise en forme physique); culture physique; services de discothèques; exploitation d'installations sportives; activités sportives et culturelles; organisation de manifestations sportives; édition de livres, de revues, de phonogrammes; prêts de livres; dressage d'animaux; production et réalisation de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; informations en matière d'éducation ou de divertissement. exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de studio d'enregistrement. 4

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.