Marque enregistrée - Marque en vigueur

A mots couverts
Madame Catherine Caussin Bellier

Numéro de dépôt :
4449856
Date de dépôt :
30/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2028
A mots couverts de Catherine Caussin Bellier

Présentation de la marque A mots couverts

Déposée par voie électronique le 30 avril 2018 par madame Catherine Caussin Bellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A mots couverts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est madame Catherine Caussin Bellier domicilié(e) la ferme du château - 26400 - Mirabel et blacons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Caussin domicilié(e) la ferme du château - 26400 - Mirabel et blacons - France.

La marque A mots couverts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A mots couverts arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.


Madame Catherine Caussin Bellier - la ferme du château - 26400 - Mirabel et blacons - France


Madame Catherine Caussin - la ferme du château - 26400 - Mirabel et blacons - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; portage salarial ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.