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Marques déposées par madame Catherine Caillault
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terres de Jeanne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

terres de Jeanne
Madame Catherine Caillault

Numéro de dépôt :
4636385
Date de dépôt :
02/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2030
terres de Jeanne de Catherine Caillault

Présentation de la marque terres de Jeanne

Déposée par voie électronique le 2 avril 2020 par madame Catherine Caillault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terres de Jeanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est madame Catherine Caillault domicilié(e) 4 Route de Calvisson - 30980 - ST DIONISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, terres de Jeanne, Madame Catherine Caillault domicilié(e) 4 Route de Calvisson - 30980 - ST DIONISY - France.

La marque terres de Jeanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terres de Jeanne arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.


Madame Catherine Caillault - 4 Route de Calvisson - 30980 - ST DIONISY - France


terres de Jeanne, Madame Catherine Caillault - 4 Route de Calvisson - 30980 - ST DIONISY - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.