Marque enregistrée - Marque en non vigueur

webpaper
Catherine Busuttil Bouttier

Numéro de dépôt :
3790948
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
webpaper de Catherine Busuttil Bouttier

Présentation de la marque webpaper

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par Catherine Busuttil Bouttier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « webpaper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Catherine Busuttil Bouttier domicilié(e) 36 rue des Vignes - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque webpaper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque webpaper est expirée depuis le 16 décembre 2020.

Catherine Busuttil Bouttier a également déposé les autres marques suivantes : WEBPAPER.FR


Catherine Busuttil Bouttier - 36 rue des Vignes - 75016 - Paris - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité sur tout support ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ;organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers notamment sur un site Web marchand ; services de vente par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion des affaires commerciales, tous ces services étant rendus dans les domaines de biens de consommation dans les secteurs de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la puériculture, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager et de l'audiovisuel. ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; ;

Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques, de catalogues (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet, services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels tous ces services étant rendus dans les domaines de biens de consommation dans les secteurs de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la puériculture, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager et de l'audiovisuel.