Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par madame Catherine BUSUTTIL BOUTTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEYIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est madame Catherine BUSUTTIL BOUTTIER domicilié(e) 2 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque DEYIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEYIA est expirée depuis le 25 mars 2024.
Catherine BUSUTTIL BOUTTIER a également déposé les autres marques suivantes : nyepi , DEYIA
Mme. Catherine BUSUTTIL BOUTTIER - 2 Avenue Marceau - 75008 - Paris - France
DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: bustes, figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffret à bijoux, écrins, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, pochettes, besaces, bourses, cabas, minaudières ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; blouses, chandails, chemises, chemisettes, costumes, blousons, gabardines (vêtements), gilets, imperméables, jupes, jupons, justaucorps, manteaux, pantalons, peignoirs, pardessus, poches de vêtements, pull-overs, robes, sous-vêtements, tee-shirts, tricots (vêtements), vareuses, vestes, maillots de bain, peignoirs de bain, costumes de théâtre ; gants, châles, écharpes, foulards, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, espadrilles, pantoufles, sandales ; chapellerie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux ;
Vente en ligne et au détail d'articles en métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: bustes, figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffret à bijoux, écrins, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. d'articles de cuir et imitations du cuir à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour carte de crédit, porte documents, attaché case, étuis pour clé, mallettes de voyage, vanity-cases (non garnis), sacs à main, boites en cuir ou gainées de cuir, malles, mallettes et valises, sacs pour emballage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; blouses, chandails, chemises, chemisettes, costumes, blousons, gabardines (vêtements), gilets, imperméables, jupes, jupons, justaucorps, manteaux, pantalons, peignoirs, pardessus, poches de vêtements, pull-overs, robes, sous-vêtements, tee-shirts, tricots (vêtements), vareuses, vestes, maillots de bain, peignoirs de bain, costumes de théâtre ; gants, châles, écharpes, foulards, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, espadrilles, pantoufles, sandales ; chapellerie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux. Promotion (publicité) des produits précités. Publicité.
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