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Marques déposées par madame Catherine BUR
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NOTOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOTOS
Mme. Catherine BUR
M. Gaëtan TERRASSE

Numéro de dépôt :
4304505
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOTOS de Catherine BUR

Présentation de la marque NOTOS

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par madame Catherine BUR et monsieur Gaëtan TERRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTOS »

Les déposants sont madame Catherine BUR domicilié(e) 1 grande rue - 78910 - ORGERUS - France et monsieur Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 149 rue anatole France - 71230 - saint-vallier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 149 Rue Anatole France - 71230 - Saint-Vallier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Catherine BUR a également déposé les autres marques suivantes : H4-pharma , couleur moutarde , renessence , hautement confidentiel , Myprescription , serendipity pharma


Mme. Catherine BUR - 1 grande rue - 78910 - ORGERUS - France

M. Gaëtan TERRASSE - 149 rue anatole France - 71230 - saint-vallier - France


M. Gaëtan TERRASSE - 149 Rue Anatole France - 71230 - Saint-Vallier - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707661 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.