Demande publiée - Marque en non vigueur

couleur moutarde
Madame Catherine BUR
Monsieur Gaëtan TERRASSE

Numéro de dépôt :
4576810
Date de dépôt :
25/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2029
couleur moutarde de Catherine BUR

Présentation de la marque couleur moutarde

Déposée par voie électronique le 25 août 2019 par madame Catherine BUR et monsieur Gaëtan TERRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couleur moutarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019. .

Les déposants sont madame Catherine BUR domicilié(e) 39 Grande Rue - 78910 - ORGERUS - France et monsieur Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 33 Rue des Oiseaux - 71300 - Montceau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe terrasse, Monsieur Gaëtan TERRASSE domicilié(e) 33 Rue des Oiseaux - 71300 - Montceau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Catherine BUR a également déposé les autres marques suivantes : H4-pharma , renessence , hautement confidentiel , NOTOS , Myprescription , serendipity pharma


Madame Catherine BUR - 39 Grande Rue - 78910 - ORGERUS - France

Monsieur Gaëtan TERRASSE - 33 Rue des Oiseaux - 71300 - Montceau - France


societe terrasse, Monsieur Gaëtan TERRASSE - 33 Rue des Oiseaux - 71300 - Montceau - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.