Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par madame Catherine BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ARTUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est madame Catherine BRUNET domicilié(e) 12 Rue du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine BRUNET domicilié(e) 12 RUE du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France.
La marque L ARTUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTUBY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
Catherine BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : Le Lavoir
Mme. Catherine BRUNET - 12 Rue du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France
Mme. Catherine BRUNET - 12 RUE du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715094 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;
épices ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques .
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