Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ARTUBY
Mme. Catherine BRUNET

Numéro de dépôt :
4300291
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
L ARTUBY de Catherine BRUNET

Présentation de la marque L ARTUBY

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par madame Catherine BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARTUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame Catherine BRUNET domicilié(e) 12 Rue du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine BRUNET domicilié(e) 12 RUE du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France.

La marque L ARTUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTUBY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

Catherine BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : Le Lavoir


Mme. Catherine BRUNET - 12 Rue du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France


Mme. Catherine BRUNET - 12 RUE du Docteur Lépine - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715094 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

épices ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques .