Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABORATOIRE DES ARTS
Mme. catherine brousse

Numéro de dépôt :
3914304
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LABORATOIRE DES ARTS de catherine brousse

Présentation de la marque LABORATOIRE DES ARTS

Déposée le 18 avril 2012 par madame catherine brousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LABORATOIRE DES ARTS »

Le déposant est madame catherine brousse domicilié(e) 23 bd de la Victoire - 67100 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. catherine brousse domicilié(e) 23 bd de la Victoire - 67100 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. catherine brousse - 23 bd de la Victoire - 67100 - STRASBOURG - France


Mme. catherine brousse - 23 bd de la Victoire - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613956 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.