Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Catherine Bozec
/
« C. le Bouquet… »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« C. le Bouquet… »
Catherine Bozec
Claire FRAISSE

Numéro de dépôt :
3278496
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014
« C. le Bouquet… » de Catherine Bozec

Présentation de la marque « C. le Bouquet… »

Déposée le 9 mars 2004 par Catherine Bozec et Claire FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « C. le Bouquet… » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont Catherine Bozec domicilié(e) 7 Rue Nicolas Hanel PARIS 75005 - France et Claire FRAISSE domicilié(e) 28 AV. Ledru Rollin PARIS 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOZEC Catherine domicilié(e) 7 Rue Nicolas Hanel PARIS 75005 - France.

La marque « C. le Bouquet… » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « C. le Bouquet… » est expirée depuis le 9 mars 2014.


Catherine Bozec - 7 Rue Nicolas Hanel PARIS 75005 - France

Claire FRAISSE - 28 AV. Ledru Rollin PARIS 75012 - France


BOZEC Catherine - 7 Rue Nicolas Hanel PARIS 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Bijouterie –métaux précieux et leurs alliages. Boîtiers de montres – boîtes en métaux précieux – bracelets. Chaînes – porte clés de fantaisie. Porte feuilles. Porte monnaie. Sacs à main. Sacs à dos. Sacs de plage. Filets ou sacs à provision. Linge de table (non en papier). Linge de maison. Vêtements – chaussures.. Chapellerie – chemises. Vêtements en cuir – ceintures. Fourrures vêtements. Gants, foulards. Chaussettes – chaussure de plage – sous vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.