Mme. Catherine Bouniol, Agissant pour le compte de la société "MICROTERRA" en cours de formation terre et compost, sarl M. Nicola Rapetti, Agissant pour le compte de la société "MICROTERRA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4157875
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
Présentation de la marque TERRAPOLIS
Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par madame Catherine Bouniol, la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre et compost, monsieur Nicola Rapetti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRAPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Les déposants sont madame Catherine Bouniol domicilié(e) 69 place de la libération - 34400 - St Just - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre et compost domicilié(e) 283 chemin des Brulades - 13160 - Chateaurenard - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Nicola Rapetti domicilié(e) 17 B chemin de la Claure - 30250 - JUNAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROTERRA, Mme. Catherine Bouniol domicilié(e) ZA Espace Lunel Littoral - Via Innova, 177B avenue Louis Lumière - 34400 - LUNEL - France.
La marque TERRAPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAPOLIS arrivera à expiration en date du 17 février 2025.
Mme. Catherine Bouniol, Agissant pour le compte de la société "MICROTERRA" en cours de formation - 69 place de la libération - 34400 - St Just - France
terre et compost, sarl - 283 chemin des Brulades - 13160 - Chateaurenard - France - SIREN 5
M. Nicola Rapetti, Agissant pour le compte de la société "MICROTERRA" en cours de formation - 17 B chemin de la Claure - 30250 - JUNAS - France
MICROTERRA, Mme. Catherine Bouniol - ZA Espace Lunel Littoral - Via Innova, 177B avenue Louis Lumière - 34400 - LUNEL - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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